1Éditeur du site
Le site www.asso-aset.fr est édité par :
Association de Scolarité et Entraide pour Tous (ASET)
Statut Association loi 1901, indépendante, laïque, apolitique
Année de création 1964
SIREN 781 067 046
Siège social 40 rue Béranger, 76600 Le Havre
Téléphone 02.35.42.73.00
Courriel contact@asso-aset.fr
2Directeur de la publication
Conformément à la loi du 21 juin 2004 (LCEN) et à l'article 93-2 de la loi du 29 juillet 1982, le directeur de la publication du site est, de droit, le président en exercice de l'association :
Président M. Toullec
Contact contact@asso-aset.fr
Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez écrire à l'adresse ci-dessus.
3Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Adresse 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone 09 72 10 10 07
Site web www.ovh.com
4Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, y compris sa structure, sa charte graphique, ses textes, ses illustrations et son code source, sont la propriété exclusive de l'ASET, ou utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quels que soient le moyen et le procédé utilisés, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'ASET.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient est considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible des sanctions prévues par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'ASET n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
La création de liens vers le site www.asso-aset.fr est libre sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de l'association et qu'ils mentionnent clairement la source.
6Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est régi par notre politique de confidentialité, accessible à tout moment depuis le pied de page du site.
Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous écrire à : contact@asso-aset.fr.
7Cookies
Le site www.asso-aset.fr ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité sur votre terminal. Seuls des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être utilisés, et ne nécessitent pas de consentement.
8Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège de l'association seront seuls compétents.
Date de la dernière mise à jour : mai 2026.